Organes

Vous et moi, en tant que personnes vivantes (en droit, nous sommes appelées personnes physiques). Nous respirons, agissons physiquement. La personne morale quant à elle, telle l'association sans but lucratif, est une entité impalpable. Sa personnalité juridique est indépendante de celle de ses membres et administrateurs qui d'ailleurs agissent toujours en son nom et ne sont donc tenus pour responsables que dès lors qu'ils agissent avec intention de nuire. Elle ne peut discuter, voter, se déplacer pour intenter une action en justice. Alors comment faire pour que des actes soient posés en son nom ? Comment peut-elle prendre des décisions et les faire exécuter ?

L'asbl en tant que personne morale agit par l'intermédiaire de ses organes. Jusqu'à la loi du 2 mai 2002, une ASBL était constituée d'une Assemblé générale et d'un conseil d'administration. Depuis deux autres types d'organes facultatifs peuvent être créés au sein de l'ASBL. Il s'agit de l'organe de gestion journalière et de représentation générale.

L'ASBL peut désormais aussi agir par l'intérmédiaire de ces deux organes. Voyons dans le détail.